Odile Grisaud


De: Grisaud (Odile, Renée, Marie)
chef de bureau au ministère ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033385452(source JORF)
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Odile Grisaud
conseillère d'administration de l'aviation civile, chef du bureau de la formation professionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et, dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés, à l'exclusion des décrets
VI. ―
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000028724633(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Odile Grisaud
conseillère d'administration de l'aviation civile, chef du bureau de la formation professionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et, dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés, à l'exclusion des décrets
VI. ―
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000027408617(source JORF)
délégation de signature
15 Mai 201315/05/2013
De: Odile Grisaud
conseillère d'administration de l'aviation civile, chef du bureau de la formation professionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et, dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés, à l'exclusion des décrets
VI. -
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000025915819(source JORF)
délégation de signature
25 Mai 201225/05/2012
De: Odile Grisaud
Objet:
membres du conseil de la formation professionnelle
membres suppléants
Groupe:
Conseil de la formation professionnelle
suppleant
DEVA1131249A(source BODD)
nomination
10 Décembre 201110/12/2011
De: Odile GRISAUD
Objet:
membres du conseil de la formation professionnelle
Membres suppléants
Groupe:
Conseil de la formation professionnelle
suppleant
DEVA1113705A(source BODD)
nomination
10 Juin 201110/06/2011
De: Odile Grisaud
conseillère d'administration de l'aviation civile, chef du bureau de la formation
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et, dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
date_debut="2011-03-30"
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000023713934(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 201116/03/2011
De: Odile Grisaud
conseillère d'administration de l'aviation civile, chef du bureau de la programmation pour les affaires relatives à la mise en œuvre du dispositif de financement des actions de soutien à la recherche aéronautique et de suivi des questions réglementaires liées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022876422(source JORF)
délégation de signature
03 Octobre 201003/10/2010
De: Odile Grisaud
attachée principale d'administration de l'aviation civile, conseillère d'administration de l'aviation civile, chef du bureau de la programmation, pour les affaires relatives à la mise en œuvre du dispositif de financement des actions de soutien à la recherche aéronautique et de suivi des questions réglementaires liées
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000019728608(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 200806/11/2008
De: Odile Grisaud
attachée principale d'administration de l'aviation civile, chef du bureau de la programmation, pour les affaires relatives à la mise en œuvre du dispositif de financement des actions de soutien à la recherche aéronautique, et de suivi des questions réglementaires liées
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000019214275(source JORF)
délégation de signature
19 Juillet 200819/07/2008
De: Odile Grisaud
attachée principale d'administration de l'aviation civile de 1re classe. »
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000018188292(source JORF)
délégation de signature
28 Février 200828/02/2008
De: Grisaud (Odile)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000760882(source JORF)
promotion
18 Juin 199918/06/1999
De: Grisaud (Odile)
reclassée au 4e échelon
puis 5e échelon
à compter du 1er août 1991
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe les attachés d'administration centrale
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000527504(source JORF)
promotion
10 Juin 199210/06/1992
De: Grisaud (Odile)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000527350(source JORF)
inscription
10 Juin 199210/06/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.